1. Informations légales

Conformément à l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur du site / Propriétaire

Nom : ECARQUILLE THEATRE
Nom commercial : ECARQUILLE THEATRE
Forme juridique : Association loi 1901 (à ajuster si nécessaire)
SIRET : 49903803200029

Adresse :
71 boulevard Aristide Briand
85000 La Roche-sur-Yon – France

Email : info@ecarquille-theatre.fr
Téléphone : +33 6 31 83 28 03

Responsable de la publication

Nom : ECARQUILLE THEATRE
Représentant légal : Président de l’association (ou nom à préciser si souhaité)

2. Hébergement

Le site est hébergé par :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007

3. Création du site

Création et maintenance :
RELATIVO WEB
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Adresse : 17 allée Albert Jacquard – 17140 Lagord
Email : nicolas@relativoweb.fr
Téléphone : 06 44 22 66 81
SIREN : 979 245 420
RCS : La Rochelle

Crédits photos : ECARQUILLE THEATRE

4. Conditions générales d’utilisation

Le site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et des réglementations internationales applicables.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur.

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d’utilisation.
Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées à tout moment ; les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

5. Accessibilité du site

Le site est accessible 7 jours sur 7, 24 heures sur 24, sauf interruption programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

6. Responsabilité

ECARQUILLE THEATRE s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.

L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site.

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Tout contenu contraire à la législation française pourra être supprimé sans préavis.

7. Données personnelles

Les données personnelles collectées via le site (nom, prénom, email, téléphone) sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes des utilisateurs ou pour la gestion des relations avec le public.

Les données sont conservées pour une durée maximale de 3 ans à compter du dernier contact.

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Toute demande peut être adressée à :
ECARQUILLE THEATRE
Adresse : 71 boulevard Aristide Briand – 85000 La Roche-sur-Yon
Email : info@ecarquille-theatre.fr

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9. Droit applicable

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En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.